Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre ‘Objet lontan’ et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat.
Caractéristiques des biens proposés
Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site ‘Objet lontan’ , en sa qualité de micro entreprise n’est pas assujetti à la TVA.
Le vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client
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Commandes
– Le client qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande au vendeur (voir onglet « contact » sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis ,
– En retour, le vendeur lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des produits et les frais de port.
– Effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
– Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l’acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande (produits en stock ou sur commande)
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.
Frais de transport
Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis. Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.
Délais
Les délais de livraison vont de 3 et 5 jours.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de ‘Objet lontan’ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ‘Objet lontan’.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de ‘Objet lontan’.